CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société WEB & COMPANY, Société par Actions Simplifiée au capital de 8.000 euros – VALPARK - 1H RUE LOIUIS DUVANT - 59220 ROUVIGNIES – immatriculée B 532 766 292 ci-après dénommée « COUTURÉO » et les consommateurs souhaitant effectuer un achat sur le site www.COUTURéO.fr et ci-après dénommé le « client ». Ces conditions concernent exclusivement les clients non commerçants.
LA COMMANDE
UN MINIMUM DE 15 EURO TTC HORS FRAIS DE PORT est requis pour passer commande sur notre boutique. Ce minimum a été motivé pour des raisons de coûts liés à la préparation de votre commande, ainsi que le papier, l'enveloppe, l'emballage... nécessaires.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente. Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement DANS SON INTEGRALITE. L'INTEGRALITE DU PAIEMENT SERA PRELEVE A LA COMMANDE, s’agissant des paiments en CB ou PAYPAL. COUTURÉO s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité de l’article, COUTURÉO s’engage à en informer le client par tout moyen à sa convenance. ; le client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.
En cas d’indisponibilité supérieure à 30 jours ou de rupture définitive, COUTURÉO pourra remplacer l’article indisponible par un autre, de caractéristiques similaires et de qualité équivalente ou supérieure ce, à un prix égal ou inférieur, ou décider de rembourser l'article via le moyen de paiement de commande. Le remboursement se fera dans les 30 jours date de commande.
COUTURÉO se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.
LA LIVRAISON
Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit clairement renseignée par le client au moment de sa commande. Il appartient donc au client de vérifier l’exactitude des coordonnées qu’il renseigne. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, COUTURÉO ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les articles commandés.
La marchandise sera expédiée par la poste: lettre simple, lettre MAX, so colissimo.COUTUREO se réserve le droit de sélectionner le transporteur adéquat. En règle générale, le choix est conditionné par le poids de l’envoi.
Les recours :
Toute marchandise commandée sur le site de COUTUREO et expédiée au client, voyage aux risques et périls du client destinataire. En conséquence de quoi, COUTUREO ne pourra être tenu responsable de quelques avaries, dommages, perte survenant à la marchandise ou retard de livraison. Le client aura la charge de se retourner, le cas échéant, contre la POSTE pour obtenir réparation pour tous dommages, ou perte de la marchandise. En cas de retour colis chez COUTUREO, pour défaut de livraison pour quelques motifs que ce soit (adresse erronée, colis refusé, client absent aux différentes présentations… ) COUTUREO procédera au remboursement de la commande moins 7.50 euro de frais de port.
Les délais de livraison :
COUTURÉO s’engage à expédier la commande dans un délai de 8 jours, dans la mesure où tous les articles commandés sont disponibles. Les délais de livraison s’entendent à compter de la date de paiement et/ou de certification du paiement de la commande. COUTUREO ne pourra en rien être tenu responsable pour tous retards de livraison si ce retard est dû au transporteur en charge de la livraison. Lors d’un paiement par chèque, ces délais s’entendent à compter de la date de réception du chèque. Enfin les délais ou modalités de livraisons exprimés dans la fiche article, annulent et remplacent les délais ci-dessus exprimés.
La livraison sera considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.
Les coûts de transport :
France métropolitaine et Corse :
* A domicile = à partir de 2.30 jusque 8 euro, selon les articles contenus dans votre commande.
Les expéditions se font par lettre simple, lettre suivie ou transporteur (le choix du transport sera déterminé par la nature de l'envoi)
* En points relais COLISSIMO (bureau de poste ou commerce) = de 4.94 à 7.24 selon les articles contenus dans votre commande.
Vous souhaitez voir la liste des points relais proches de chez vous ? consultez le site de la poste
* Frais de port offerts pour toutes commandes supérieures à 59 euros quel que soit le mode de livraison
En Belgique :
* A domicile : = à partir de 4 euro jusque 18 euro, selon les articles contenus dans votre commande
* En points relais COLISSIMO (bureau de poste ou commerce) = 12 euro
Europe (Allemagne, Luxembourg, Angleterre, Italie, Espagne) :
* A domicile : = 18 euros
Les délais moyens de livraison des différents modes de transport sont de 48H. Ce délai est donné à titre indicatif, auquel il faut ajouter le temps de traitement et de préparation de votre commande, qui varie selon les articles commandés et notre état de stock.
LES PRIX :
Les prix indiqués sont exprimés en euros et s’entendent toutes taxes comprises, hors frais de port, qui sont à la charge du client selon les conditions énoncées ci-dessus. Tout changement du taux légal de la T.V.A. applicable sera automatiquement répercuté sur les prix des articles, à la date prévue par le décret d’application.
Les frais de port forfaitaires sont facturés une seule fois par commande
LES MODALITES DE PAIEMENT :
L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes
Le client a le choix de régler sa commande :
• soit par carte bancaire. Le client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3 derniers chiffres) et le nom du titulaire de la carte. La communication par le client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour COUTURÉO de débiter son compte à due concurrence du montant des articles commandés.
COUTURÉO conserve la propriété de l’article jusqu’au paiement intégral du prix par le client.
Aucune nouvelle commande ne pourra être honorée avant paiement intégral par le client des sommes échues au titre des précédentes commandes
LES GARANTIES ET RETOURS PRODUITS
La garantie « Satisfait ou Remboursé »
Le client, s’il n’est pas satisfait, dispose d’un délai de rétractation de 30 jours ouvrables à compter de la réception de l’article pour le retourner et obtenir le remboursement des sommes déjà versées. Ce délai comprend le délai légal de rétractation de 7 jours prévu aux articles L121-20 et suivants du Code de la consommation.
L’article devra être retourné à l’état neuf, dans son emballage d’origine et accompagné de la facture à l’adresse figurant sur la facture
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis (s'ils ne sont pas en état d'être recommercialisés) ne pourront pas être repris.
Tout retour de marchandise devra au préalable faire l'objet d'une demande auprès du service client, par mail ou par téléphone.
L’article retourné sera remboursé au client dans un délai maximum de 30 jours à compter de sa réception par COUTURÉO. Pour les frais d'expédition : En cas d'erreur de préparation et/ou de livraison, Couturéo s'engage à prendre à sa charge les frais de retour et de livraison. En cas d'erreur de commande de la part du client, les frais de retour SONT A LA CHARGE DU CLIENT. En cas de remboursement de l'article, LES FRAIS DE PORT NE SONT PAS REMBOURSES.
Le client ne pourra pas se prévaloir de la garantie « Satisfait ou Remboursé » dans les hypothèses suivantes : - la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, - la fourniture de biens qui du fait de leur nature ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement,
La garantie « Satisfait ou Remboursé » ne s’appliquera pas si les conditions de retour exprimées ci-dessus ne sont pas respectées dans leur intégralité.
GARANTIE CONVENTIONNELLE
Tous les articles vendus par COUTURÉO sont garantis un an à compter de la date indiquée sur la facture adressée au client. En cas de problème survenant durant la garantie, le client doit impérativement contacter COUTUREO qui lui communiquera un numéro de retour. Aucune marchandise ne sera acceptée sans accord préalable de COUTUREO et sans le numéro de retour. L’article devra être retourné dans son emballage d’origine, obligatoirement accompagné de la facture et d’un courrier décrivant la défectuosité alléguée.
Les risques liés au retour de l’article défectueux sont à la charge du client.
Après examen de l’article, COUTURÉO se réserve la possibilité soit d’échanger l’article, soit de le réparer, soit de le rembourser au prix d’achat
L’échange ou le remboursement interviendra dans les 30 jours suivant la réception de l’article par COUTURÉO.
L’article réparé ou échangé est acheminé chez le client aux frais de COUTURÉO.
En cas d’immobilisation de l’article depuis plus de 7 jours, la durée initiale de garantie conventionnelle sera prolongée de la durée d’immobilisation.
Le client ne pourra pas se prévaloir de la garantie conventionnelle si la défectuosité résulte :
- de l’usure normale de l’article et/ou des pièces et/ou des accessoires le composant,
- d’un usage anormal et/ou une mauvaise manipulation
- d’un défaut d’entretien
- d’un cas de force majeure
- d’un emploi, d’une installation ou d’un branchement non conformes aux spécifications du fabricant
- d’un usage commercial ou collectif
- de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables inadaptés
- d’une réparation effectuée par un tiers non agréé par COUTURÉO et/ou le fabricant
Indépendamment de la garantie conventionnelle ainsi consentie, COUTURÉO reste tenue des défauts de conformité du produit à la commande et des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et 1649 du Code civil.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005, les articles du Code civil précités ainsi que les articles du Code de la consommation relatifs à la garantie des biens de consommation sont reproduits au sein des présentes conditions générales de vente.
DONNEES NOMINATIVES
Les données nominatives collectées sur le site www.coutureo.fr sont nécessaires au traitement de la commande et plus généralement à la gestion des relations commerciales de COUTURÉO avec ses clients et sont destinées à COUTURÉO et ses partenaires extérieurs.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès aux données nominatives le concernant qu’il pourra exercer par écrit auprès du Service Relation Clientèle et ce, sans préjudice du droit dont il dispose par ailleurs de s’opposer aux conditions précitées à l’utilisation de ses données nominatives à des fins de sollicitations commerciales par COUTURÉO seule ou en partenariat avec d’autres sociétés et/ou directement par des tiers, sociétés cessionnaires des dites données nominatives.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
REPRODUCTION DES ARTICLES L211-4 L211-5 ET L211-12 DU CODE DE LA CONSOMMATION
Article L211-4
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-5
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L211-12
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
REPRODUCTION DES ARTICLES 1641 ET 1648 AL 1 DU CODE CIVIL
Article 1641
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Dans le cadre de la vente à distance, la collecte des informations nominatives est obligatoire pour le traitement, la livraison et la facturation des commandes.
Les informations que vous nous communiquez dans le cadre de vos commandes ou prises de contact, sont strictement confidentielles. Vos coordonnées sont utilisées conformément au règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018.
QUI EST LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT ?
Le responsable du traitement mis en œuvre sur le site www.coutureo.fr est :
WEB ET COMPANY SAS au capital de 8 000 euros, immatriculée au RCS de Valenciennes sous le numéro B532766292 dont le siège social est situé au VALPARK 1 H RUE LOUIS DUVANT, 59220 ROUVIGNIES.
POURQUOI COLLECTONS-NOUS VOS DONNEES PERSONNELLES ?
Nous effectuons les traitements suivants :
- Gérer votre compte client, votre panier et vos commandes
- Gérer les livraisons et votre suivi de commande
- Fournir un contenu publicitaire personnalisé
- Améliorer notre site Web
- Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
- Vous contacter par e-mail
- Recueillir votre avis
- Administrer des concours, des promotions, ou des enquêtes
A QUI VOS DONNEES SONT-ELLES COMMUNIQUEES ?
Vos données ne sont transmises à aucun tiers.
COMMENT EXERCER VOS DROITS ?
Vous avez le droit de demander l'accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement ou de vous opposer au traitement et le droit à la portabilité des données. Les droits de rectifications, d’effacement de limitation ou d’opposition ne s’appliquent pas pour les données nécessaires à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.
Transmettez-nous votre demande écrite à l’adresse suivante :
WEB AND COMPANY
COUTUREO
VALPARK
1H RUE LOUIS DUVANT
59220 ROUVIGNIES
France
Votre demande sera prise en compte dans le mois suivant sa réception.
Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle
QUEL EST LE DELAI DE CONSERVATION DE VOS DONNEES ?
Vos données sont conservées le temps nécessaire à la finalité de leur traitement.
Les données des clients sont conservées 5 ans après le dernier achat.
QUELLE EST NOTRE POLITIQUE COOKIES ?
Lors de la consultation de notre site internet, des cookies sont déposés sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ou Smartphone). Les informations ci-dessous vous permettront de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.
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2/ A quoi servent les cookies ? Les cookies ont différentes fonctions et se distinguent notamment par leur rôle. Ils permettent notamment de reconnaître un internaute, d'une visite à une autre, grâce à un identifiant unique. Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d'un panier d'achat lorsque vous passez une commande via un site internet, d'autres peuvent servir à enregistrer les paramètres de langues d'un site, d'autres encore servent à faire des publicités ciblées...etc.
3/ Quels types de cookies sont utilisés sur notre site internet ? Comme tous les professionnels exploitant un site internet, notre site utilise des cookies qui peuvent être classés comme suit : 3.1. Les cookies qui ne nécessitent pas une information et/ou un consentement préalable de l'internaute : Les cookies techniques : Ils sont indispensables pour vous permettre de parcourir notre site internet et utiliser au mieux les diverses fonctionnalités. Par exemple, lors de votre inscription à notre espace client, un cookie est déposé sur votre terminal afin que nous puissions vous reconnaître lorsque vous vous identifiez. Si vous désactivez ce cookie, vous ne pourrez plus accéder à votre espace client. Les cookies nécessaires à la fourniture d'un service en ligne : Ils servent expressément à fournir les services demandés par les acheteurs sur le site. Il s'agit d'un acte volontaire de votre part. En désactivant ce type de cookie, il est possible que vous ne puissiez plus accéder à certaines fonctionnalités du site. A titre d'exemple, nous devons garder en mémoire « votre panier d'achat » afin que vous puissiez rentrer les informations vous concernant et procéder au paiement de votre panier. Les cookies de mesure d'audience exemptés de consentement (art.6. délibération CNIL n°2013-378 du 5/12/2013) : Ces cookies nous permettent d'observer la façon dont les internautes consultent notre site internet afin d'établir des statistiques anonymes ayant notamment pour objectif l'optimisation et l'amélioration de l'ergonomie de notre site internet, la détection de problème de navigation ou encore l'organisation de certains contenus. Les données collectés par l'intermédiaire de ces cookies comprennent notamment les pages que vous consultez, ouvrez et quittez, la date et l'heure, des informations telles que notamment le nombre de clics effectués sur une page donnée, le défilement des pages mais aussi les termes de recherches que vous employez lorsque vous utilisez notre site ou encore l'adresse IP de votre terminal afin de déterminer votre ville de connexion. Une fois la géolocalisation effectuée, cette adresse IP est soit anonymisée, soit supprimée. 3.2. Les cookies qui nécessitent une information et un consentement préalable de l'internaute. Les cookies de mesure d'audience : A la différence des cookies de mesure d'audience exemptés de consentement, les présents cookies de mesure d'audience peuvent recueillir des informations telles que, par exemple, l'adresse IP de votre terminal afin de déterminer votre ville de connexion ou encore le nombre de clics effectués sur une page donnée, le défilement des pages mais aussi le type de plateforme que vous utilisez. Ces informations sont utilisées notamment par des régies publicitaires dans le cadre de nos campagnes de publicité en ligne pour savoir comment les internautes se comportent sur notre site internet après avoir vu l'une de nos publicités en ligne, y compris des publicités nous concernant sur des sites tiers. Les données collectées ne révèlent pas votre identité. Les cookies publicitaires : Ces cookies collectent des informations concernant vos habitudes en matière de navigation internet. En fonction des pages internet que vous visitez, vous définissez vous-même vos centres d'intérêt, ce qui nous permet de vous proposer des publicités adaptées. Ils nous permettent également de limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et nous aident à évaluer l'efficacité de nos campagnes publicitaires. Ces cookies publicitaires sont déposés sur votre terminal par nos partenaires (régie publicitaire, hébergeurs ...etc.). Les cookies traceurs de réseaux sociaux générés par les « boutons de partage » : Notre site contient des liens de partage vers des réseaux sociaux qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d'autres personnes. Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un cookie tiers est installé. Si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur notre site internet, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur. Les boutons de partage via les réseaux sociaux font appel aux cookies afin de suivre la navigation de leurs internautes. Pour plus de précision, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité du ou des réseau(x) social(aux) que vous utilisez.
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5/ Les sites tiers Notre site peut contenir des liens vers des sites partenaires et d'autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu'ils possèdent leur propre politique de confidentialité et de gestion des cookies et que notre responsabilité s'arrête au moment où vous quittez notre site internet. Nous vous recommandons de vérifier les politiques de confidentialité avant de transmettre des données personnelles à l'un de ces sites.
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- Pour Internet Explorer™ : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options internet ; cliquez sur l'onglet Confidentialité puis choisissez le niveau souhaité
- Pour Firefox™: ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options ; cliquez sur l'onglet Vie privée puis choisissez les options souhaitées
- Pour Chrome™ : ouvrez le menu de configuration, puis sélectionnez Paramètres ; cliquez sur Paramètres avancés puis sur Paramètres de contenu, puis choisissez les options souhaitées
- Pour Safari™ : choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur Sécurité ; cliquez sur Afficher les cookies puis choisissez les options souhaitées.
Vous avez également l’occasion de piloter l’activation au cas par cas des cookies tiers en vous rendant sur le site YourOnlineChoices.com.
Pour en savoir plus sur les cookies, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.
COMMENT SONT SECURISEES VOS DONNEES ?
COUTUREO protège vos données à caractère personnel en mettant en place des moyens de sécurisation physique et logique afin de protéger vos données personnelles des accès non autorisés, de l’usage impropre, de la divulgation, de la perte et de la destruction.
MODIFICATION DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
COUTUREO se réserve le droit d’apporter des modifications à cette politique de confidentialité, en mettant sur le site internet une nouvelle version à votre disposition. Cette nouvelle version entre de plein droit immédiatement en vigueur.
À chaque nouvelle utilisation du site internet, vous vous soumettez à cette nouvelle politique de confidentialité telle qu’elle aura été éventuellement modifiée. COUTUREO vous encourage donc à consulter régulièrement cette page afin de vous tenir au courant de tout changement.
Mise à jour le 25/05/2018
QUELLE EST LA PROCÉDURE À SUIVRE POUR NE PLUS RECEVOIR DE NOTIFICATIONS SUR LE WEB ?
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